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Marques déposées par CLERC-BARONTODO
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CB CLERC-BARON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB CLERC-BARON
S.C.E.A. CLERC-BARON

Numéro de dépôt :
3255931
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/11/2013
CB CLERC-BARON de CLERC-BARON

Présentation de la marque CB CLERC-BARON

Déposée le 10 novembre 2003 par CLERC-BARONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CB CLERC-BARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est CLERC-BARONTODO domicilié(e) 18 Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE - 33920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 866 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. CLERC-BARON domicilié(e) 18 Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE - 33920 - France.

La marque CB CLERC-BARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB CLERC-BARON est expirée depuis le 10 novembre 2013.

CLERC-BARON a également déposé les autres marques suivantes : CB CHATEAU CLERC-BARON , CHATEAU LA BARONNERIE , CHATEAU Le Petit Baron


S.C.E.A. CLERC-BARON - 18 Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE - 33920 - France - SIREN 444866883


S.C.E.A. CLERC-BARON - 18 Chapeau,33920 CIVRAC DE BLAYE - 33920 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Inscription le 15 juin 2004 - Rejet partiel n°394536 - Publication au BOPI 2004-06-15

Inscription le 17 août 2004 - Rejet partiel n°397814 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

– produits agricoles ni préparés, ni transformés.